Atlas Pro Tour

Sous la Présidence effective de Son Altesse Royale Le Prince Moulay Rachid

Menu
 

Mentions légales

Association du Trophée Hassan II de Golf (ATH)

Propriétaire du site:
Association du Trophée Hassan II de Golf (ATH).
5, Rue Cadi Mehdi Moreno, La Pinède- Souissi, Rabat

Association à but non lucratif, régie par le Dahir n° 1- 58- 376 du 3 Joumada I 1378 (15 novembre 1958) réglementant le droit d'Association, tel qu'il a été modifié et complété par les dispositions de la loi 30- 09 relative à l'éducation physique et aux sports, et de son Décret d'application, et par les dispositions des présents statuts. Cette Association est reconnue d'utilité publique par le Décret n° 2.03.685 du 07 octobre 2009.

Contact:
Madame Sofia TBATOU - Responsable publication.

Conception et réalisation du site :
emagin / www.emagingroup.com

© Crédits photos :
Les photos sont la propriété de l’Association du Trophée Hassan II de Golf.

© Crédits vidéo:
Les vidéos sont la propriété de l’Association du Trophée Hassan II de Golf.


1-  DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l'autorisation écrite préalable de l’Association du Trophée Hassan II de Golf (ATH).

2-  INFORMATIONS RELATIVES AUX PRODUITS ET SERVICES

Les informations et illustrations figurant sur les pages de ce site Internet sont basées sur les caractéristiques techniques en cours au moment de la mise en ligne ou de la mise à jour des différentes pages du site.

Dans le cadre d'une politique d'amélioration constante du produit, l’Association du Trophée Hassan II de Golf (ATH) peut modifier à tout moment les caractéristiques techniques et technologiques de ses produits et services.

En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n'ont pas valeur contractuelle.

3-  PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

La consultation du site http://www.atlasprotour.com est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant.
Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amené à nous communiquer, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification conformément à la loi marocaine.
La collecte de ces informations est nécessaire pour répondre à vos demandes de renseignement, de prise de rendez-vous et vous adresser, le cas échéant, une lettre d'information électronique.
Nous vous signalons qu'afin de vous proposer des produits et services toujours plus adaptés, certaines informations à caractère non personnel, relatives à votre activité sur ce site, seront automatiquement collectées.

4-  LIENS HYPERTEXTES

La mise en place d'un lien hypertexte vers le site http://www.atlasprotour.com nécessite une autorisation préalable et écrite de l’Association du Trophée Hassan II de Golf (ATH).

En tout état de cause, l’Association du Trophée Hassan II de Golf (ATH)  n'est en aucun cas tenu responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site http://www.atlasprotour.com se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de liens.
Le site http://www.atlasprotour.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de l’Association du Trophée Hassan II de Golf (ATH). Cependant, l’Association du Trophée Hassan II de Golf (ATH) n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

5-  DROIT APPLICABLE

Le site Internet http://www.atlasprotour.com et les présentes conditions générales sont soumis au droit marocain et sont rédigées en français.

6-  LIMITATION DE RESPONSABILITE

Vous utilisez le site http://www.atlasprotour.com sous votre seule et entière responsabilité. L’Association du Trophée Hassan II de Golf (ATH) et les membres de son réseau ne pourront être tenus pour responsables des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

Vous devez, en conséquence, vous assurer que la loi du pays à partir duquel vous vous connectez autorise la consultation du site http://www.atlasprotour.com.

7-  MISE À JOUR

L’Association du Trophée Hassan II de Golf (ATH) se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes Conditions Générales et tous les éléments, produits ou services présentés sur le site.

L'ensemble de ces modifications s'impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.

---------------

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

Le site http://www.atlasprotour.com est destiné à l'information personnelle des internautes qui l'utilisent. L'accès et l'utilisation de ce site sont soumis aux présentes "conditions générales " détaillées ci-après ainsi qu'aux lois applicables.

La connexion et l'accès au site http://www.atlasprotour.com implique l'acceptation intégrale et sans réserve de l'internaute de toutes les dispositions des présentes conditions générales.


Partagez